Le régime dérogatoire de TVA intracommunautaire
Les organisations qui travaillent dans le cadre de l'établissement fondé sur la TVA tirent parti de
TVA intracommunautaire (appelée PBRD). Ces organisations ne sont pas soumises à la TVA sur leurs acquisitions
intracommunautaire lorsque la somme totale ne dépasse pas 10 000 EUR au cours d'une année civile.
Destinataires de l'administration de la critique PBRD peut le répudier et choisir l'arrangement général de la collecte des impôts
TVA sur leurs acquisitions intracommunautaires. Ils devront ensuite acquérir un numéro de TVA
à l'intérieur de leur organisation de dépenses. L'alternative pour le cadre général de la TVA
dans la Communauté n'influence pas l'exception fondée sur la TVA pour différents échanges
dans le domaine national et les organisations concernées ne peuvent clairement pas déduire la TVA
payés pour leurs échanges intracommunautaires.
Les nouvelles méthodes pour le transport et la marchandise à évaluer, par exemple le tabac et les alcools, sont exclues
l'administration discréditante.
